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Marques déposées par monsieur Guy MOULINIER
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DOMAINE MOULIN PAILLARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE MOULIN PAILLARD
Monsieur Guy MOULINIER

Numéro de dépôt :
1739991
Date de dépôt :
06/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/1999

Présentation de la marque DOMAINE MOULIN PAILLARD

Déposée le 6 septembre 1989 par monsieur Guy MOULINIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE MOULIN PAILLARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Guy MOULINIER domicilié(e) Citoyen franÇais, Cessenon Hérault - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET SIMONNOT - France.

La marque DOMAINE MOULIN PAILLARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE MOULIN PAILLARD est expirée depuis le 6 septembre 1999.

Guy MOULINIER a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MOULIN-PAILLARD


Monsieur Guy MOULINIER - Citoyen franÇais, Cessenon Hérault - France


le CABINET SIMONNOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-10

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE MOULIN PAILLARD"